Claude Terouinard

De: Claude TEROUINARD
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Eure-et-Loir
Remplace:M. Francis PECQUENARD
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Terouinard (Claude, Henri, Désiré)
conseiller général d'Eure-et-Loir, maire de Châtillon-en-Dunois. Chevalier du 13 avril 1999
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-04-13"
JORFTEXT000019761701(source JORF)
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Terouinard (Claude)
maire de Châtillon-en-Dunois (Eure-et-Loir)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
b) Elus représentant les communes de cinq cents habitants à neuf cent quatre-vingt-dix-neuf habitants
Groupe:
Conseil national de la formation des élus locaux
JORFTEXT000000649824(source JORF)
nomination
13 Avril 200713/04/2007
De: Terouinard (Claude)
maire de Châtillon-en-Dunois (Eure-et-Loir)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
b) Elus représentant les communes de cinq cents habitants à neuf cent quatre-vingt-dix-neuf habitants (500 h à 999 h)
Groupe:
Conseil national de la formation des élus locaux
JORFTEXT000000248449(source JORF)
nomination
29 Janvier 200429/01/2004
De: Terouinard (Claude, Henri, Désiré)
conseiller général d'Eure-et-Loir, maire de Châtillon-en-Dunois ; 39 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000594363(source JORF)
nomination
31 Mars 200231/03/2002
De: Terouinard (Claude)
maire de Châtillon-en-Dunois (Eure-et-Loir)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
b) Elus représentant les communes de cinq cents habitants à neuf cent quatre-dix-neuf habitants (500 h à 999 h)
Groupe:
Conseil national de la formation des élus locaux
JORFTEXT000000208093(source JORF)
nomination
19 Décembre 200019/12/2000
De: Terouinard (Claude)
maire de Châtillon-en-Dunois (Eure-et-Loir)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre des élus locaux
b) Elus représentant les communes de 500 habitants à 999 habitants
Groupe:
Conseil national de la formation des élus locaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000750125(source JORF)
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Térouinard (Claude, Henri)
maire de Châtillon-en-Dunois (Eure-et-Loir); 32 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Chevalier du
12 avril 1975
54 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995